"La dette est largement issue des
cadeaux fiscaux faits depuis 2000.

Si les tauxd'imposition étaient aujourd'hui ceux de l'an 2000,

l'Etat percevrait 100 milliards de recettes en plus,

soit plus que le déficit actuel !"

Newdeal Eva Joly Budget

Le calcul se fait au regard de toutes les tranches jusqu'à celle qu'on appelle

le "taux marginal d'imposition".
Ainsi, un contribuable célibataire (1 part fiscale) ayant 30 000 € de revenu net imposable

participe à l'imposition de toutes les tranches inférieures :

celle à 0%, celle à 5,5%, celle à 14%, enfin à la tranche à 30%.

Donc, seule une petite part de son revenu (et non l'intégralité) est taxée à 30%.

Son imposition va donc se calculer tranche par tranche et, à chaque tranche,

est appliqué le taux fiscal correspondant :

• La part de son revenu net imposable comprise
• - entre 0 et 5 963 € est taxée à 0% ;
• - entre 5 963 € et 11 896 € : soit 5 933 € taxée à 5,5%
• -  entre 11 896 € et 26 420 € : soit 14 524 € taxée à 14%
• - entre 26 420 € (palier de cette tranche) et 30 000 € : soit 3 580 € taxée à 30%.

Vous avez compris !

Le taux réel d'imposition de ce contribuable est de l'ordre de 11,5% !

13 foyers dont les revenus dépassaient 15,5 millions d'euro en 2007

ont réussi à ne payer que 3.763 euros d'impôt.

En 2007,

7076 contribuables disposant d'un revenu de plus de 97.500 euros

n'ont pas payé d'impôts sur le revenu selon les données publiées

par le ministère de l'Economie,

soit 1,4% des contribuables de cette tranche.

Ils n'étaient que

5100 en 2006

et 3500 en 2005.

Pour les ménages disposant d'un revenu supérieur à 39.000 euros,

les exemptés d'impôts étaient

110.000 à ne pas avoir payé d'impôt sur le revenu en 2007,

35.000 en 2005.

Ces riches qui ne paient pas d'impôts sur le revenu - Le post

En euros constants

(c'est-à-dire en neutralisant l'effet de l'inflation),

la dette publique a été multipliée par environ 7 en 30 ans.

Rapportée au produit intérieur brut (PIB), c'est-à-dire à la richesse nationale,

la dette a presque été multipliée par 4 en 30 ans

(elle atteignait 78,1 % du PIB fin 2009, contre 21,1 % fin 1980).

Educnet - La montée de l'endettement public

  Directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS)

et professeur à l'Ecole d'économie de Paris,

membre du PS

Thomas Piketty est l'auteur, avec Camille Landais et Emmanuel Saez,

du livre Pour une révolution fiscale.

Extrait d'interview :

   Il faut savoir qu’en France nous avons deux impôts sur le revenu :

l’IRPP (impôt sur le revenu des personnes physiques)

et la CSG (contribution sociale généralisée créée par Rocard en 1990).

L’IRPP rapporte 50 milliards d’euros ; la CSG 90 milliards. Soit presque le double.

(...) Elle touche tous les revenus,

et elle est beaucoup moins percée que l’assiette de l’IRPP,

criblée de trous avec des exonérations de toutes sortes.

(...) Ce n'est plus une assiette, c'est un plat.

(...) De 1 000 à 2 200 euros de revenus bruts par mois,

l’impôt est en moyenne de 45%.

De 2 300 à 5 100 il passe à 48%.

Ça se stabilise jusqu’à 6 900 euros

et après, patatras, chute libre, on tombe en moyenne à 35% pour les 0,1% les plus riches

Le nouvel impôt sur le revenu prend pour base l’assiette (ou plutôt le plateau) de la CSG,

il est prélevé à la source (sur nos fiches de paie ou nos allocations)

et progresse selon des taux effectifs.

Dites, les candidats : la révolution fiscale, c'est pour quand ?

Piketty -  Arrêt sur image

La mesure visant à taxer de 3% les riches est-elle adaptée ?

Quelques mois après avoir perdu 2 milliards d’euros d’argent public

au bénéfice des contribuables de l’impôt sur la fortune,

pourquoi inventer une contribution de 3 % pour récupérer 200 millions d’euros,

soit dix fois moins que l’argent qu’on vient de dilapider.

(...) La banque Credit Suisse a montré dans une étude

que la France était le leader européen pour le nombre de millionnaires en dollars.

Une chose est claire :

il n’y a aucune hémorragie fiscale liée à l’ISF en France.

(...) la dernière mesure Fillon est totalement anecdotique.

(...) Il y a beaucoup de revenus qui échappent au revenu fiscal de référence.

Ainsi, à peine 20 % des revenus financiers en font partie.

La CSG, avec un taux de 8 %, rapporte deux fois plus que tout l’impôt sur le revenu

avec des taux qui montent jusqu’à 40 %

Thomas Piketty :

"La contribution exceptionnelle sur les hauts revenus

est totalement anecdotique"- Le Monde Fr.

Une niche fiscale, ou "dépense fiscale" dans le langage de Bercy

est un dispositif permettant aux particuliers

ou aux entreprises de payer moins d'impôts à l'Etat ou aux collectivités locales.

Les niches sociales, elles, permettent de payer moins de cotisations à la Sécu.

Les dépenses fiscales (niches) sont officiellement recensées par le Ministère des Finances.

Les niches fiscales peuvent être déclassées et dispraitre du répertoire de l'Administration.

L'Inspection des Finances (IF) a planché sur 446 niches fiscales pour un montant de 98,7 Mds€

et 55 niches sociales pour 5,1 Mds.

En octobre dernier, je faisais le compte des niches.

Officiellement, elles se montaient alors à 75 Mds€/an pour les niches fiscales

et 79 Mds€/an pour les niches sociales.

Pour les niches "déclassées",

Il fallait ajouter 71 Mds€ à l'addition

(ce montant étant passé de 20 Mds€/an en 2005 à 71 Mds€/an en 2010 avec notamment la fameuse niche Copé).

Au total, il s'agit donc tous comptes faits d'environ 225 Mds€/an de niches:

145 Mds€/an de niches fiscales et 80 Mds€/an de niches sociales.

Nous souhaitons rendre la CSG progressive
et la fusionner avec l’impôt
sur le revenu de façon à ce que cette contribution soit plus juste.

Comme il sera par ailleurs certainement nécessaire de l’augmenter

pour financer le système de retraites par répartition et la dépendance,

nous n’y touchons pas dans le cadre de ce budget 2012.

newdealevajoly-budget

  Les impôts :

- Une contribution égalitaire, gage de solidarité nationale ?

- Un instrument d'asservissement social ?

- Un outil démagogique de la part des plus riches,

proposant de reverser une part de crédits d'impôts,

une brisure d'ongle des cadeaux contraints que la France et les travailleurs leur offre ?

- La base de la construction des structures de la nation ?

Pression sur les auteurs avant la sortie du livre:

Le vrai scandale des gaz de schiste est un livre co-écrit par Marine Jobert, journaliste indépendante, qui outre son diplôme de journaliste, est titulaire d'une maîtrise de droit public et d'un diplôme de 3ème cycle en droit de l'environnement et des risques et par François Veillerette, porte-parole de Générations Futures, administrateur du réseau européen Pesticide Action Network (PAN Europe), il a été président de Greenpeace France de 2003 à 2006.

Les auteurs ont subi des pressions de la part de l'avocat de Julien Balkany les menaçant de poursuites en diffamation alors que le livre n'était pas encore sorti. Poursuites en diffamation sur un contenu encore ignoré.

Julien Balkany est le demi-frère de Patrick Balbany, député-maire UMP, conseiller pour l'Afrique du président de la république.Trader, responsable d'un fonds d'investissement spécialisé dans le pétrole et le gaz, il est vice président du Conseil d'Administration, puis conseiller spécial du PDG de la société Toreador.

Cette entreprise américaine a recentré toute son activité sur la France, alléchée par les évaluations des ressources en huile et gaz de schiste du sous-sol. Elle est d'ores et déja titulaire d'un permis de recherche d'huiles de schiste dans les départements de Seine-et-Marne, de l'Aisne, de l'Aube et de la Marne.

Tandis que le parlement planchait sur la rédaction de la loi du grenelle de l'environnement de août 2009 à juillet 2010,  Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, accorde en mars 2010 les premiers permis de recherche de gaz et pétrole de schiste.

La question énergétique face aux pouvoirs financier et politique

Le pic maximum de production du pétrole est déjà atteint et celui du gaz n'est plus très éloigné. Le nucléaire a fait la preuve de façon dramatique, à très grande échelle de son extrême dangerosité et de l'incapacité des scientifiques à maîtriser le processus de la radioactivité et de la contamination. Il fait tous les jours la preuve de l'incapacité des gouvernements et des pays victimes de telle catastrophe à prendre les mesures adaptées à la protection des populations en danger, maintenues sur les lieux contaminés. Les répercussions catastrophiques sur la santé de ces populations, celles en vie et celles à naitre, sont cachées, comme le sont le degré de contamination des lieux les plus touchés encore habités et les mesures de protection indispensables à prendre.

" Le vrai scandale des gaz de schiste " place la question des choix énergétiques au cœur de sa réflexion.

Les gisements conventionnels de pétrole et de gaz résultent de la migration des hydrocarbures formés dans la « roche-mère » vers des réservoirs très importants à partir desquels ils sont exploités par pompage. Ces gisements étant sollicités de façon très intense ont déjà fourni le pétrole le plus facilement accessible. Celui dont le coût d'exploitation est le plus faible.

Les exploitants américains ont commencé depuis une vingtaine d'années à chercher d'autres types de gisements. Il s'agissait pour cette nation d'accéder à une indépendance énergétique. Les exploitants se tournent désormais vers une production de pétrole et de gaz dite non conventionnelle, également appelée gaz ou huile de schiste, très largement mise en oeuvre aux Etats-Unis (500 000 forages).

Les conséquences de l'exploitation des gaz de schiste

Le schiste est la dénomination de toute roche susceptible de se débiter en feuillets. Les schistes argileux et les schistes bitumeux sont les seuls qui peuvent contenir des gaz combustibles : les gaz de schiste et les huiles de schiste obtenues après chauffage du produit extrait.

Leur extraction basée sur la fracturation de la roche à des profondeurs allant de 2000 à 4000 mètres utilise des milliers de litres d'eau à très haute pression associée à un cocktail de 680 à 900 produits chimiques. Une partie importante de l'eau toxique reste dans le sous-sol. La destruction souterraine de la roche et sa perméabilité génère le passage de ces produits dans les nappes phréatiques.

Une partie de l'eau toxique est dispersée en surface par vaporisation dans les rayons du soleil et retourne à la terre par décantation dans des bassins.

Les cours d'eau pollués voient la mort de leur faune. Les troupeaux en pâture sont malades. Les habitants qui vivent à proximité de ces gisements voit leur eau courante polluée, mais sont également atteints de maladies dont les plus graves connues à ce jour sont des atteintes neurologiques graves irréversibles.

Quand le secret s'oppose à la démocratie :

"Ce livre révèle  qu'iI y a une histoire secrète des gaz de schiste, qui mène de l'ancien vice-président américain, Dick Cheney, au demi-frère d'un certain Patrick Balkany, en passant par la haute administration de notre pays. Au final cette affaire des gaz de schiste est aussi un formidable révélateur (...) de l'affaissement de l'esprit démocratique", disent les auteurs.

Les permis d'exploration des sous-sols sont accordés aux entreprises par les Etats dans le plus grand secret en dépit de toute démocratie. En Allemagne, l'un des pays les plus sensibilisés à l'importance de l'écologie, des forages ont été réalisés il y a vingt ans. Ce n'est que récemment que la source des pollutions graves relevées a été identifiée. Il s'agit de forage de gaz de schiste.

Le vrai scandale des gaz des schiste - Le livre

Gaz de schiste, huile de schiste... qu'est-ce que c'est ?

La société Toreador déclare ne pas utiliser la techique de forage des gaz de schiste interdite en France

L'avocat de Toreadorserait le futur directeur de campagne de Jean-Louis Borloo

Jetez une oreille indiscrète sur le déjeuner philosophico-provocateur de

Beurre et Confiture !

Déconcertant,

                        frais,

                                    poétiquement révolutionnaire

ou ...

révolutionnairement poétique

Le Journal de Personne offre un regard décalé et talentueux sur la société

Rien ne l'arrête :

Eva Joly : rien ne l'arrête, ni les plaintes en justice des membres du gouvernement ou de leurs proches, ni leurs propos xénophobes et les allusions qui cherchent à dévaloriser sa personne. Durant l'affaire Elf, "J¹ai été surveillée, intimidée et menacée de mort. Des campagnes de presse ont été lancées pour me déstabiliser." évoque-t-elle. Qui cherche à la museler renforce sa détermination et son élan à s'élever contre l'injustice, sa force de lutte pour le maintien de la démocratie en France.

Florence Woerth, femme de l'ancien ministre et gestionnaire des biens de Liliane Bettencout, propriétaire de l'Oréal, porte plainte en juin 2010 contre "la voix de l'anti-corruption". Cette dernière a dénoncé la participation de Madame Woerth à l'évasion fiscale organisée en faveur de la riche propriétaire.

Le 4 mars 2011, Patrick Ollier, le mari de Michèle Alliot-Marie, et ministre chargé des relations avec le parlement, a déposé plainte pour diffamation contre Eva Joly. Elle avait expliqué qu'une vingtaine de voyages de P. Ollier en Libye auprès de monsieur Kadhaffi, alors président, avait abouti à des ventes d'armes, armes qui se retournent contre la foule.

Une France muselée par le coût de la vie et la peur du chômage

En 2011, une partie des Français appréhende l'avenir :

Les salariés hésitent à se mettre en grève quels que soit les efforts de restriction que leur demande leur entreprise, qui peut avoir, par ailleurs, des finances florissantes. Les fins de mois s'avèrent de plus en plus difficiles pour la classe ouvrière et la classe moyenne ; nombre de familles peine à payer des factures de chauffage et de transport de plus en plus lourdes. Une journée de grève est fortement ressentie dans le budget. L'expérience de de la réforme des retraites a montré qu'une série de journées peut s'avérer sans aucun effet sur un gouvernement barricadé. La prévison de l'échec de toute tentative de revendication aussi justifiée soit-elle bloque les mouvements de protestations.

Les chiffres avancés du chômage les plus élevés au mois d'août sont évalués à  4 millions 128 000 personnes. Cependant l'émission de France 5, C dans l'Air du 2 septembre 2011, qui réunissait J.C. Mailly, secrétaire de Force Ouvrière, Thierry Pech, d'Alternatives Economiques, Raymond Soubie, ancien conseiller social de N. Sarkozy et Michel Gadet, économiste, parle de 10 millions de chômeurs actuellement en France. L'absence de rectification de ce chiffre par l'ancien conseiller de N. Sarkozy lui donne d'autant plus de véracité. La grève, dans le privé, devient alors une prise de risque certaine. Tout un chacun craint, tôt ou tard, de recevoir, en réponse une lettre de licenciement.

Le développement de l'intelligence et de la réfexion, un souvenir ?

Eva Joly s'élève contre un monde qui décerne privilèges et droits unilatéraux à une frange réduite et toute puissante de la population. Cette frange se considère-t-elle faire encore partie de la population ? Il semblerait qu'elle regarde le pays comme un réservoir de main-d'oeuvre serviable et jetable à merci.

L'éducation des enfants et des adolescents s'oriente vers le bachotage en vue d'évaluation selon les recommandations explicites d'un inspecteur à un jeune professeur des écoles. L'élaboration de projets reposant sur la mise en oeuvre de l'intelligence, de la réflexion personnelle et collective, de l'initiative au sein d'un groupe, le contact avec les acteurs de l'extérieur se trouvent de plus en plus en contradiction avec les directives officielles. Pourtant, cette approche entraine l'acquisition de capacités d'autonomie, de réflexion et d'action surlesquels les futurs adultes pourront s'appuyer pour être co-créateurs de leur époque.

Il semble que plusieurs Professeurs des Ecoles cumulant une longue expérience de l'enseignement, de ces instits pour qui la participation active des élèves à leur éducation est essentielle, rendent leur tablier bien avant l'âge de la retraite. Ils s'insèrent dans des lieux éducatifs où ils puissent accompagner le développement de leurs élèves.

Elle ne se taira pas

Il s'agit sans doute pour cette frange de la population, qui gouverne tant politiquement que financièrement, de maintenir le pays dans une docilité craintive au détriment de l'évolution et de la participation à sa gestion des générations montantes.

Le combat d'Eva Joly apparait comme une lutte contre cet asservissement de la France au profit de quelques uns.

La 2ème édition du rallye d'Alsace va se dérouler du 29 septembre au 3 octobre prochain. Son déroulement s'accompagnera d'une vague de dégradations sur la nature et l'environnement. Il repose sur un soutien financier important de la région, du département et de plusieurs communes. Les contribuables ne sont évidemment pas consultés sur ce choix de dépenses.

        Le coût : 

       3,5 millions d’Euros dont 3 millions de financements publics :

                   460 000       Région Alsace

                   300 000       CUS

                   240 000       Conseil Général du Bas-Rhin

                   200 000       Conseil Général du Haut-Rhin

                   100 000       Mulhouse

                    70 000       Colmar

                    70 000       Haguenau

Les associations de protection de la nature ont mené plusieurs actions en vue de contrer la manifestation. Mais la civilisation de l'automobile et de la puissance se caractérise par un déni de la réalité écologique : consommation importante d'essence quand les ressources s'amenuisent, émission gratuite de CO2 qui participe au changement climatique, amenuisement important de la biodiversité ... Les associations n'ont pas obtenu gain de cause.

Alsace Nature explique son refus de la manifestation par les leçons tirées de la première édition :

- l'absence de respect des engagements donnés afin que la nature environnante ne soit pas abîmée par les spectateurs,

- les compensations qui devaient être mise en oeuvre pour réparer les dégradations n'ont pas été réalisées,

- l'impact économique vanté reste à démontrer.

"Ce rallye est une illustration parfaite du dévoiement du concept de « développement durable » dans toute sa morgue ! Le problème du rallye ce n’est évidemment pas seulement le bilan carbone. Ce n’est pas non plus seulement la dégradation de quelques milieux naturels, même si son impact sur des écosystèmes déjà fragilisés n’est pas à négliger. C'est aussi celui des pollutions qui n'ont simplement pas fait l'objet de la moindre évaluation : bruit infernal, ozone, particules -micro et autres- qui toutes ont un impact lourd sur la santé des humains et de la faune des environs.
Mais, c’est d’abord un problème éthique. Celui de l’exposition de la suffisance et de l’inconscience de notre société devant la nature et le bien-être général, légitimées, et c’est encore plus grave, par les subventions publiques. Les Vosges en particulier, qui sont reconnues comme hébergeant des milieux naturels fragiles dont la fréquentation nécessite des approches douces et respectueuses, sont ici transformées en terrain de jeu pour engins motorisés."

Alsace Nature

L'Association a élaboré un jeu vidéo qui permet à tout un chacun de saccager avec bonheur l'Alsace au volant d'une voiture de rallye. France 3 Alsace le présente dans un petit reportage :

"Saccage ton Alsace fait le buzz sur le Web"

Et pour jouer :

Alsace nature "Saccage ton Alsace"

Le collectif "Ras le Rallye" offre un chèque cadeau de contribution au gaspillage institutionnalisé.